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Marques déposées par Département DE LA MOSELLETODO
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AVENT SCÈNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENT SCÈNES
Département DE LA MOSELLE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3999921
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
AVENT SCÈNES de Département DE LA MOSELLE

Présentation de la marque AVENT SCÈNES

Déposée le 16 avril 2013 par Département DE LA MOSELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVENT SCÈNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Département DE LA MOSELLETODO domicilié(e) Hotel du Département, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096 - 57036 - METZ cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE domicilié(e) Hotel du Département, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096 - 57036 - METZ cedex 1 - France.

La marque AVENT SCÈNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENT SCÈNES est expirée depuis le 16 avril 2023.

Département DE LA MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : GARTEN OHNE GRENZEN , MANGEONS MOSELLAN , MOSELLE INFOS + , NOELS DE MOSELLE , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MOSELLE MACADAM SPORT , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement , LA MOSELLE


Département DE LA MOSELLE, collectivité territoriale - Hotel du Département, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096 - 57036 - METZ cedex 1 - France


CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Hotel du Département, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096 - 57036 - METZ cedex 1 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.